Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Acceptation et utilisation
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Clause 02
Champ des services
Les services fournis par Xeltrizan AI incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et la mise en œuvre de solutions d'IA pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Core Terms
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la commande. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux conditions établies lors de la commande.
03
Paiements et commerciaux
WIPOLes modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la commande. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux conditions établies lors de la commande.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être modifiées et seront mises à jour sur le site.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus de ce site sont la propriété de Xeltrizan AI ou de ses concédants de licence. Aucune utilisation non autorisée de ces contenus n'est permise.
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Xeltrizan AI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis, dans la mesure permise par la loi.
Legal Summary
Key Legal Clauses and Notices
The following clauses summarize core legal provisions relating to use of this site, allocation of responsibility, dispute handling, governing standards, and related notice procedures. For direct clause references, review the linked documents below or contact us through the designated legal channel.
07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.